Éditions courtes et longues
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NOUVEAU CATALOGUE ! ///////////////////////////

Vous pouvez télécharger ici la plaquette pédagogique pour utiliser en classe « Créer avec… » et « Toutes mes histoires de l’art ». En partenariat avec les libraires.

Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales existant entre les Éditions courtes et longues, SARL inscrite au RCS de Paris 487 518 813, dont le siège est situé 16, rue Saint-Paul, 75004 Paris, France, et toute personne ayant passé commande via le présent site, www.cleditions.com, d’un ou des ouvrages présentés. Le seul fait de passer commande implique l’acceptation automatique, entière et sans réserve des présentes conditions.

Article 1. Disponibilité
— Les Éditions courtes et longues mettent à la disposition du client leur catalogue sur ce site. Les ouvrages y figurant sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Article 2. Prix
— Les prix des livres proposés sont établis en € (euros) toute taxe comprise hors participation aux frais d’expédition. Ils tiennent compte de la TVA française et respectent la Loi Lang du 10 août 1981. L’éditeur peut cependant les modifier à tout moment sans préavis. Néanmoins, la facturation se fera sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité. Des droits de douane, ou autres taxes, sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge du client et relèveront de son entière responsabilité.

Article 3. Comment commander
— Pour commander cliquez sur l’icône « Ajouter au panier » qui se trouve à droite du prix de nos livres. Puis, sur « Passer la commande » afin de régler ses achats.
Le clic d’acceptation de la commande signifie que le client accepte l’offre et les présentes conditions.
Il vous est possible d’acquérir nos ouvrages auprès de votre libraire habituel, en consultant la liste des librairies proposant nos livres.

Article 4. Moyens de paiement
— Il est possible de régler la commande directement sur le site, par carte bancaire Visa ou Mastercard. Le client sera redirigé vers un serveur sécurisé de télépaiement, Paypal, qui va assurer la transaction en toute sécurité et transparence. Aucune coordonnée bancaire ne sera stockée sur ce site.
Attention:votre commande n’est définitivement enregistrée qu’à réception du moyen de paiement et après vérification de la commande.

Article 5. Transfert de propriété et transfert de risques
— Le transfert de propriété au profit du client n’interviendra qu’après complet paiement du prix, quelle que soit la date de livraison. En revanche, le transfert des risques de pertes et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception des ouvrages par le client.

Article 6. Livraison, délais et frais de port
— Les ouvrages seront livrés à l’adresse indiquée au cours du processus de commande. Les frais de port sont fixés à :
3 € par article pour la France Métropolitaine pour toute commande dont le montant est inférieur à 25 € TTC.
5 € pour l’Europe.
10 € pour l’International et les DOM TOM.
Quant aux délais, ils sont variables en fonction de la zone d’envoi. Mais l’éditeur s’engage à faire parvenir la commande dans les plus brefs délais.

Article 7. Garanties
— Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la réception de sa commande. Celle-ci devra être retournée dans les 15 jours, en parfait état, non descellée, les frais de retour restant à la charge du client — sauf en cas d’erreur de notre part.
Toute réclamation ou contestation devra être formulée, sous peine de déchéance, par courrier recommandé, avec une copie de la facture et le motif de retour, dans un délai de 15 jours à compter de la livraison. Passé ce délai, la commande sera définitivement confirmée. Les retours sont à effectuer à l’adresse indiquée ci-dessus.

Article 8. Propriété intellectuelle
— Tous les textes, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le présent site sont protégés par le droit d’auteur. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules l’utilisation et la reproduction pour un usage privé et strictement personnel sont autorisées. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue des Éditions courtes et longues est strictment interdite. Toute reproduction non autorisée ou autre utilisation est constitutive de contrefaçon et est sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 9. Responsabilité
— Toute reproduction photographique notamment présentant les ouvrages n’entre pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité des Éditions courtes et longues ne pourra être engagée. Les ouvrages étant conformes à la législation française en vigueur, cette responsabilité ne saurait également être engagée en cas de non respect de la législation du pays où l’ouvrage sera livré.
En cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et des moyens de transport, inondation, incendie, l’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’inexécution du contrat.

Article 10. Confidentialité des données personnelles
— L’éditeur traite toutes les informations concernant le client avec la plus grande confidentialité, et aucune coordonnée bancaire ne sera stockée sur ce site. Toute personne achetant en ligne sera inscrite à notre lettre d’information. Conformément à l’article 40 de la loi Informatique et Liberté modifiée, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire parvenir la demande en ligne ou par courrier.

Article 11. Droit applicable
— Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout différend pouvant naître à l’occasion de l’exécution du présent contrat sera nécessairement soumis à un arbitre préalable, avant tout recours judiciaire, le Tribunal compétent devant être le Tribunal de Grande Instance de PARIS.

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